1 – Editeur du site

Facteur 7, Société par Actions Simplifiée au capital de 30.000 euros, inscrite au RCS de Bayonne sous le numéro 919 453 738

Numéro de TVA intracommunautaire : FR65919453738

Siège social : 45-47, Avenue du président JF Kennedy, 64200 Biarritz

Contact email : contact@facteur7.com

2 – Responsable de la publication

François-Xavier Lénier, Président

 

3 – Hébergement

OVH, SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4 – Conception du site internet

Makhila Communication

Château-Neuf, 15 Pl. Paul Bert, 64100 Bayonne
06 51 24 42 47 // contact@makhilacom.com

5 – Crédits

Conception, graphisme, développement et hébergement du site : Makhila communication / OVH
Contenus : Le site web www.facteur7.com reproduit des œuvres de peintres ou d’artistes, éventuellement modifiées.

Les œuvres font partie du domaine public et sont librement accessibles. Voici la liste des œuvres  :

Edvard Munch, « Couples s’embrassant dans un parc (Frise Linde) », 1904, Oslo, Munchmuseet (Photo : CC BY-NC-SA 4.0 Munchmuseet) ;

George Bellows, « New York », 1911, Collection de Mr. and Mrs. Paul Mellon; National Gallery of Art – Washington DC – USA

Edouard Manet, « les courses à Longchamp », Collection Potter Palmer, Art Institute of Chicago – Chicago – USA.

Camille Pissaro, Hampton Court Green, Collection Ailsa Mellon Bruce, National Gallery of Art – Washington DC – USA.

Camille Chazal (Paris, 26–03–1825 – Paris, 05–04–1875), Musée Carnavalet – Paris – France.

Jean-Baptiste-Camille Corot, Plage près d’Etretat, Collection Ailsa Mellon Bruce, National Gallery of Art – Washington DC – USA.

Juan Gris, Ace of Clubs and Four of Diamonds, 1915, Don de Robert et Mercedes Eichholz, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Charles Courtney Curran, In the Luxembourg garden, 1889, Terra Foundation of American art, Collection Daniel J. Terra., Chicago, USA.

Gustave Caillebotte, rue de Paris par temps de pluie, 1877, Collection Charles H. and Mary F. S. Worcester, Art Institute of Chicago – Chicago – USA.

Edouard Manet, la mort du toréador,  Collection Widener, National Gallery of Art – Washington DC – USA

William Michael Harnett, The Old Violin, 1887, Mr. and Mrs. T. Stanton Armour Fund, Art Institute of Chicago – Chicago – USA.

Bansky, We’re all in the same Boat” avec partie métallique
Street art apparu sur un mur du parc Nicholas Everitt, Lowestoft, Suffolk RU
2021.

Paul Gauguin, Meules de foin en Bretagne, Don de la W. Averell Harriman Foundation en mémoire de Marie N. Harriman, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Henri Rousseau, Forêt équatoriale, 1909, Collection Chester Dale, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Henri Rousseau, Forêt tropicale avec singes, 1910, Collection John Hay Whitney, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Henri Rousseau, le repas du lion, 1907, Leg de Sam A. Lewisohn, 1951, Met Museum, fifth avenue – New York – USA

Henri Rousseau, Les bords de la Bièvre, près de Bicêtre, 1908-1909, don de Marshall Field, Met Museum, fifth avenue – New York – USA

Julia Fish, Transom #2 (Twilight), 1994, Broadus James Clarke Memorial Fund, Art Institute of Chicago – Chicago – USA

Andy Warhol, auto-portrait, 1966, don de Edlis Neeson Collection, Art Institute of Chicago – Chicago – USA

Felix Vallotton, the wind, 1910, Collection de Mr. and Mrs. Paul Mellon, Art Institute of Chicago – Chicago – USA

Juan Gris, Glass and Checkerboard, c. 1917,  Woodner Collection. Cadeau de Dian Woodner, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Michelangelo Buonarroti‘s, The Creation of Adam, vers 1511.

Edgar Degas, la classe de danse, vers 1873, Collection Corcoran (William A. Clark Collection), National Gallery of Art – Washington DC – USA

Léon Bonnat, Henry White, 1882, don de Margaret R. White Bennett, National Gallery of Art – Washington DC – USA

Henri de Toulouse-Lautrec, Danseuses de ballet, 1885-86.

6 – Habilitations en qualité de conseiller en gestion de patrimoine

1. Conseil en Investissements Financiers

Facteur 7 est référencée sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n° 23000158. Adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers. (www.cncgp.fr).

Lorsque la prestation de conseil en investissements financiers est suivie d’une prestation d’intermédiation sur des produits financiers, les modalités de notre rémunération vous sont communiquées dans la lettre de mission qui vous est remise.

Assurance Responsabilité civile professionnelle et Garantie Financière : MMA IARD, Adhérent n° 028665 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9.

Conformément aux dispositions de l’article 325-6 du règlement général de l’AMF, vous pouvez obtenir la communication d’informations plus précises auprès de l’établissement teneur du compte, ou directement auprès du producteur quand l’établissement n’est pas dépositaire.

1. 2.Courtier d’Assurance

Courtier en assurance référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°23000158 et positionné dans la catégorie « b » n’étant pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance et pouvant notamment présenter les opérations d’assurance ou de capitalisation des établissements suivants (liste non exhaustive) :

• Axa Théma
• Generali
• UAF Spirica
• Alpheys

1. Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement.
   

Facteur 7 est intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le n°23000158, appartenant à la catégorie de mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement.

Etablissement(s) de crédit ou de paiement représentant plus de 33% du chiffre d’affaires en intermédiation en N-1 : Néant

Participation, directe ou indirecte, supérieure à 10 % des droits de vote ou du capital du cabinet détenue par un établissement de crédit ou de paiement : Néant

Entreprises avec lesquelles il existe un lien financier : Néant

7 – Contenu du site

Notre société et ses fournisseurs sélectionnent et mettent le plus régulièrement possible à jour les contenus rédactionnels et simulations figurants sur ce site. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs ou omissions ou délais de mise à jour et vous recommandons donc de ne prendre aucune décision sur la base de ces éléments. Nous nous tenons à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations.

Facteur 7 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, la société Facteur 7 décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service, sachant que Facteur 7 est tenue à une obligation de moyens et non de résultats.

A ce titre la responsabilité de la société Facteur 7 ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d’affaires, pertes découlant d’une interruption du service, l’augmentation des coûts d’accès et de traitement des informations.

De même, la société Facteur 7 ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Enfin, Facteur 7 ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

Toute information relative à un ou plusieurs produits (immobilier, valeurs mobilières, assurance…) est fournie telle quelle, à titre indicatif, même si elle a été établie à partir de sources sérieuses, réputées fiables. Elle ne saurait, par ailleurs, constituer de la part de la Facteur 7 une offre d’achat, de vente, de souscription ou de produit, ni comme une sollicitation d’une offre d’achat ou de vente de valeurs mobilières ou de tout autre produit d’investissement.

La société Facteur 7 décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de cette information et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir de cette information. A ce titre, vous demeurez seul et unique responsable de l’usage des informations et des résultats obtenus à partir de ces informations. Il vous appartient par ailleurs de vérifier l’intégrité des informations reçues via Internet.

Toute garantie relative aux usages commerciaux, aux éventuels contrats en cours, à la valeur marchande ou à l’aptitude du service ou des données à remplir une fonction déterminée est exclue.

Vous reconnaissez que l’utilisation et l’interprétation des informations nécessitent des connaissances spécifiques et approfondies en matière de marchés financiers.

Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés ici est priée de contacter la société Facteur 7, laquelle lui communiquera alors toutes les informations légales et réglementaires requises ainsi que les conditions générales et particulières liées à la mission qui lui serait confiée.

L’accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par la société Facteur 7 à une personne si la loi de son pays d’origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l’interdit. Le lecteur du présent message est prié de s’assurer qu’il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.

8 – Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données …), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société Facteur 7. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

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La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée pénalement par les articles L335-1 à L335-10 du Code de la propriété intellectuelle.

9 – Liens hypertextes

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10 – Sécurité des données nominatives

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