Dans le cadre de l’assurance-vie, la rédaction de la clause bénéficiaire est un levier patrimonial majeur. Parmi les dispositifs les plus souples figure la clause bénéficiaire à options, encore méconnue, mais particulièrement pertinente dans certaines situations familiales et patrimoniales.
Qu’est-ce qu’une clause bénéficiaire à options ?
Une clause bénéficiaire à options permet au souscripteur de désigner plusieurs bénéficiaires tout en offrant au bénéficiaire de premier rang une faculté de choix au moment du dénouement du contrat.
Concrètement, le bénéficiaire de premier rang peut décider (i) de la proportion du capital décès qu’il souhaite percevoir et (ii) de la nature de ses droits (pleine propriété, usufruit, etc.), dans les limites fixées à l’avance par le souscripteur.
La fraction du capital non acceptée par le bénéficiaire de l’option est alors attribuée à d’autres bénéficiaires, également désignés dans la clause.
Cette option doit être exercée dans un délai déterminé. À défaut de réponse dans le temps imparti, une répartition par défaut s’applique automatiquement.
Quel est l’intérêt d’une clause bénéficiaire à options pour le client ?
Cette clause bénéficiaire présente plusieurs avantages majeurs.
Une protection adaptée du bénéficiaire principal
Dans une clause classique, la répartition du capital est figée au jour de la rédaction. Or, entre cette date et le décès de l’assuré, la situation du bénéficiaire peut évoluer (âge, situation financière, besoins, fiscalité…).
La clause à options permet d’ajuster la transmission aux besoins réels au moment du dénouement, sans remise en cause du cadre voulu par le souscripteur.
Une meilleure conciliation des intérêts familiaux
Traditionnellement, il faut souvent arbitrer entre la protection du conjoint et celle des enfants.
La clause bénéficiaire à options permet au contraire une répartition plus équilibrée, dans laquelle le conjoint peut se servir en priorité, tout en laissant une part du capital aux enfants.
Il s’agit donc d’un outil particulièrement pertinent dans les familles recomposées ou dans les stratégies de transmission sur mesure.
Pour être acceptées par les compagnies d’assurance une clause bénéficiaire à option doit en principe respecter deux conditions
Un délai d’option raisonnable :
Le délai ne doit pas retarder excessivement le règlement du capital décès. À titre d’exemple, un délai de trois mois est généralement considéré comme raisonnable.
La présence d’une répartition par défaut :
Si le bénéficiaire de l’option ne se manifeste pas dans le délai prévu, une répartition automatique doit permettre à l’assureur de procéder au règlement du capital sans blocage.
Exemple concret
Monsieur Dupont, 62 ans, est marié et père de deux enfants majeurs. Il détient un contrat d’assurance-vie d’un montant de 600 000 €.
Son objectif est double :
- assurer un niveau de vie confortable à son conjoint en cas de décès,
- tout en transmettant une partie du capital à ses enfants, sans les exclure.
Sans clause bénéficiaire à options :
Avec une clause bénéficiaire classique, Monsieur Dupont doit trancher :
- soit désigner son conjoint comme unique bénéficiaire, au risque de retarder la transmission aux enfants,
- soit répartir le capital entre son conjoint et ses enfants, sans savoir si cette répartition sera réellement adaptée à la situation future.
Dans les deux cas, la répartition est figée, sans possibilité d’ajustement.
Avec une clause bénéficiaire à options :
Monsieur Dupont opte pour une clause bénéficiaire à options rédigée comme suit :
« Mon conjoint, bénéficiaire de premier rang, pourra choisir de recevoir tout ou partie du capital décès, en pleine propriété ou en usufruit.
La fraction non acceptée sera attribuée à mes enfants, par parts égales.
À défaut d’exercice de l’option dans un délai de trois mois, la répartition suivante s’appliquera : 50 % au conjoint et 50 % aux enfants, par parts égales. »
Au moment du dénouement du contrat
Au décès de Monsieur Dupont, son conjoint dispose déjà de revenus suffisants, si bien qu’il souhaite compléter sa retraite, sans capter l’intégralité du capital.
Il choisit donc de percevoir 300 000 € en pleine propriété, et de laisser les 300 000 € restants aux enfants, soit 150 000 € chacun.
Résultat :
- Le conjoint bénéficie d’un capital parfaitement adapté à ses besoins réels.
- Les enfants perçoivent une transmission immédiate.
- Les volontés du souscripteur sont respectées, sans rigidité ni renégociation.
CONCLUSION
La clause bénéficiaire à options permet de conserver le contrôle de l’architecture successorale, tout en laissant une souplesse de décision au bénéficiaire principal, et en évitant les choix binaires souvent insatisfaisants des clauses classiques.
